Cadastre


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Informations sur le fonds

Le fonds se compose des documents suivants :

  • Plans du cadastre "napoléonien" (début du XIXème siècle), et plans du cadastre "rénové" (à partir des années 1930 pour les communes de l'ancien département de la Seine, années 1960 pour les communes de l'ancien département de la Seine-et-Oise).
  • Matrices et états de section, en cours de numérisation et d'intégration au site.

Comparaison des différentes versions du cadastre

Afin de vous aider à vous repérer entre les cadastres napoléonien, rénové et actuel, une application a été développée, qui superpose les différentes générations de plans du cadastre.

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Présentation des notices archivistiques par ligne
CommuneCoteAnnéeTitreImageAction(s)
Antony3P_NUM2_ANT_13_3Récapitulation par folio
13 vues - Récapitulation par folio (ouvre la visionneuse)

13 vues

Bagneux1G_NUM_BAG_18061806 - 1807Etats de sections (collection communale, 1G1)
137 vues - Etats de sections (collection communale, 1G1) (ouvre la visionneuse)

137 vues

Bagneux3P_NUM2_BAG_1_11808Matrice de rôle pour la contribution cadastrale (exercice 1808), propriétés non bâties: copie du tarif définitif du produit net
7 vues - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale (exercice 1808), propriétés non bâties: copie du tarif définitif du produit net (ouvre la visionneuse)

7 vues

Bagneux3P_NUM2_BAG_1_21808Matrice de rôle pour la contribution cadastrale (exercice 1808), propriétés non bâties: table alphabétique des propriétaires
604 vues - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale (exercice 1808), propriétés non bâties: table alphabétique des propriétaires (ouvre la visionneuse)

604 vues

Bagneux3P_NUM2_BAG_1_31808Matrice de rôle pour la contribution cadastrale (exercice 1808), propriétés non bâties: récapitulation
3 vues - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale (exercice 1808), propriétés non bâties: récapitulation (ouvre la visionneuse)

3 vues

Fontenay-aux-Roses3P_NUM2_FON_1_11808Matrice de rôle: table alphabétique des propriétaires suivie d'une récapitulation: maisons, terres
Montrouge3P_NUM2_MON_1_11808Matrice de rôle pour la contribution foncière: copie du tarif définitif du produit net
Montrouge3P_NUM2_MON_1_21808Matrice de rôle pour la contribution foncière: indication par nom, de la nature de la propriété, de la contenance et du revenu
Vanves3P_NUM2_VAN_1_11808Matrice de rôle pour la contribution cadastrale: copie du tarif définitif du produit net
Sceaux3P_NUM2_SCE_1_11808 - 1812Matrice des propriétés bâties et des propriétés non bâties: ordre alphabétique des propriétaires
Sceaux3P_NUM2_SCE_1_21808 - 1812Matrice des propriétés bâties: ordre alphabétique des propriétaires
Antony1G_NUM_ANT_18081808 - 1821Matrices cadastrales 1808-1821 (collection communale, 1G13)
448 vues - Matrices cadastrales 1808-1821 (collection communale, 1G13) (ouvre la visionneuse)

448 vues

Vanves3P_NUM2_VAN_1_21808 - 1821Matrice de rôle pour la contribution cadastrale: table alphabétique des propriétaires et usifruitiers
Vanves3P_NUM2_VAN_1_31808 - 1821Matrice de rôle pour la contribution cadastrale: table alphabétique des propriétaires et usifruitiers, complément
Chatenay-Malabry3P_NUM2_CHM_1_11808 - 1826Matrice des propriétés non bâties: par odre alphabétique des propriétaires.
453 vues - Matrice des propriétés non bâties: par odre alphabétique des propriétaires. (ouvre la visionneuse)

453 vues

Chatenay-Malabry3P_NUM2_CHM_1_21808 - 1826Matrice des propriétés bâties: par odre alphabétique, mise à jour.
29 vues - Matrice des propriétés bâties: par odre alphabétique, mise à jour. (ouvre la visionneuse)

29 vues

Gennevilliers3P_NUM2_GEN_1_1_11809Tableau indicatif des propriétés foncières et de leurs contenances: cahiers de section A
Gennevilliers3P_NUM2_GEN_1_1_21809Tableau indicatif des propriétés foncières et de leurs contenances: cahiers de section B
Gennevilliers3P_NUM2_GEN_1_2_11809Tableau indicatif des propriétés foncières et de leurs contenances: cahiers de section C
Gennevilliers3P_NUM2_GEN_1_3_11809Tableau indicatif des propriétés foncières et de leurs contenances: cahiers de section D

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