• Le présent site est édité par : Département des Hauts-de-Seine, 57, rue des Longues-Raies, 92000, Nanterre.
• Directrice de la publication : Muriel Hoyaux, directrice de la communication du Département des Hauts-de-Seine.
• Production éditoriale : Les Archives départementales des Hauts-de-Seine.
• Graphisme, développement et intégration : Empreinte Digitale 
• Hébergement : Empreinte Digitale 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tout éléments éditoriaux, graphiques, photographique, iconographique, sonores, vidéos ainsi que les documents téléchargeables présents sur ce site sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine ou de tiers ayant autorisé le Département des Hauts-de-Seine à les utiliser. En conséquent, toute reproduction, partielle ou totale, sur un support électronique quel qu’il soit, sans l'autorisation explicite d'une personne autorisée, représentant le Département des Hauts-de-Seine, est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

• Gratuité de la diffusion ;
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte ;
• Citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante : « Ce document provient du site des archives départementales des Hauts-de-Seine :  « https://archives.hauts-de-seine.fr ». L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. 

La reproduction des textes, tableaux, graphiques, photos… de ce site sur un support papier ou électronique est interdite :

• Dans un but commercial ou de distribution
• Par extraction répétée ou systématique d'élément protégé ou non du site, lui causant un préjudice quelconque.
• Par le mécanisme de liens. Spécialement lors de la présentation d'une page du site dans des cadres ou « frame » n'appartenant pas au site grâce aux techniques de "Framing" ou l'utilisation d'un élément dans un site extérieur grâce à la technique du "in line linking".

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Le Département des Hauts-de-Seine s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit. Les données mises en ligne sur le site des archives des Hauts-de-Seine font l'objet de vérifications et d'une mise à jour régulière. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du Département des Hauts-de-Seine peuvent toutefois apparaître.

En tout état de cause, la responsabilité du Département des Hauts-de-Seine ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage du site des archives et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne, notamment celles étant fournies directement par les partenaires du Département des Hauts-de-Seine.

En outre, le Département des Hauts-de-Seine décline toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site des archives et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le Département des Hauts-de-Seine n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.

Le Département des Hauts-de-Seine ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le site archives.

Le Département des Hauts-de-Seine n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés à son site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité vis-à-vis de ces sites et des contenus qui s'y trouvent.

Ces stipulations ne concernent pas les sites et autres applications détenues et gérées par le Département des Hauts-de-Seine.