Cadastre

Cadastre napoléonien (série P) et cadastre rénové (série W). Voir Cadastre

L’ensemble des plans est consultable sous forme numérique. Les matrices (registres) associées aux plans permettent de retracer l’historique d’une parcelle, d’un quartier.

Voirie

Les dossiers concernant la voirie vicinale sont classés dans la série O :

• DO7 Voirie urbaine et vicinale (1800-1927 environ) – classés dans l’ordre alphabétique des communes de l’ancien département de la Seine
• 3O Voirie vicinale : tableaux des chemins communaux, classement des voies, travaux, plans (1800-1960 environ) – dans l’ordre alphabétique des communes de l’ancien département de la Seine-et-Oise.

Habitat

• Dossiers de permis de construire.

Les dossiers conservés aux ADHS ne sont qu’un échantillonnage des dossiers provenant de la Direction départementale de l’équipement. Ils concernent notamment les constructions édifiées pour le compte de l’État, de la région ou du Département et de leurs établissements publics. Ces dossiers sont classés dans la série W, dans l’ordre chronologique de leur versement aux Archives départementales et par communes (1960 à 2001).

•  Dossiers de lotissements.

1005W Communes de la Seine-et-Oise (1880-1967)

• Bâtiments communaux.

Construction et entretien des bâtiments municipaux.

DO3 communes de l’ancien département de la Seine (XIXe - XXe siècles) – classés dans l’ordre alphabétique des communes.

Les documents relatifs aux communes conservés par les Archives départementales proviennent essentiellement du contrôle exercé par les préfectures sur l'administration communale.

Délibérations municipales

Les Archives départementales conservent des microfilms des registres de délibérations pour plusieurs communes (sous-série 1Mi) : Asnières (1811-1886), Bagneux (1788-1900), Boulogne (1804-1901), Châtenay-Malabry (époque révolutionnaire), Clichy (1785-1835), Colombes (1790-1890), Garches (1771-1851), Marnes-la-Coquette (an II-1940), Meudon (s.d.), Montrouge (1788-1877), Nanterre (1795-1901), Neuilly (1789-1795), Puteaux (1790-1901), Rueil-Malmaison (an IX-1886), Saint-Cloud (1866-1911), Sèvres (1787-1924), Suresnes (1787-1886).

Bulletins municipaux officiels

Classés par communes (milieu du XXe siècle à nos jours). Dates variables selon les communes. Cotés 92PHS.

Administration communale

Dossiers concernant l’administration de la commune provenant des préfectures et trésoreries générales : budgets et comptes, personnel communal, bâtiments communaux, cimetières, police, travaux publics, transports, …

Communes de l’ancien département de la Seine :

• DO5 et 32W Comptabilité communale : budgets et comptes (an IV-1940, 1941-1963) – classement chronologique.
• DO9 Affaires communales diverses : police, finances locales, personnel communal, foires et marchés, postes, enseignement, affaires militaires, … (XIXe -1935 environ).

Communes de l’ancien département de la Seine-et-Oise :

• 2O Administration communale : comptabilité, finances, bâtiments communaux, biens communaux, affaires militaires, police, travaux publics, plans (1800-1960 environ).
• 4O Dons et legs aux communes (1800-1960 environ).

Population

Outre l’état civil, on peut consulter les listes nominatives et recensements de population ainsi que les listes électorales. Pour ces deux catégories de documents, des classeurs en salle de lecture, regroupent les inventaires de l’ensemble des documents conservés dans les séries M et W.

Vie politique

Dossiers d’élections (séries M et W).

Pour une recherche complète, il est indispensable de consulter des sources complémentaires, notamment les sources imprimées.

Sources imprimées

• Une recherche sur l’histoire d’une commune doit débuter par la consultation des ouvrages de bibliothèque. Pour chacune des 36 communes + le quartier de la Défense, une sous-série rassemblant les ouvrages disponibles est accessible dans la salle de lecture. On peut signaler l’existence, pour l’ancienne Seine-et-Oise de monographies communales (sous forme de photocopies reliées) rédigées par des instituteurs à la fin du XIXe - début du XXe siècles et pour les communes de l’ancien département de la Seine, les « Etat des communes à la fin du XIXe siècle : notice historique et renseignements administratifs », ouvrages publiés sous les auspices du Conseil général de la Seine.
• Parmi les collections de périodiques cotés en PHS (périodiques Hauts-de-Seine), se trouvent de nombreux journaux et bulletins (associatifs, politiques, confessionnaux, professionnels, …) élaborés au niveau communal. Il convient de dépouiller les inventaires et index présents en salle de lecture.

Sources iconographiques

1. plans, cartes :

• Pour l’Ancien Régime sont conservés, pour les communes de l’ancienne Seine-et-Oise, des plans d’intendance et des procès verbaux d’arpentage classés dans la série C (C1 à C6).
• Dans la série Fi documents figurés, on trouve en particulier : 5Fi Cartes et plans des Hauts-de-Seine, par communes (XVIe siècle à nos jours) ; 35Fi Plans des communes extraits des sous-séries DO pour l’ancien département de la Seine et du versement 1005W pour l’ancienne Seine-et-Oise.
• 1192W et 33W Atlas des carrières souterraines du département de la Seine et des départements des Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (années 1950-1970 environ).

2. Iconographie :

De nombreux documents figurés relatifs aux communes sont conservés dans la série Fi. On signalera notamment les collections de cartes postales (sous-séries 9Fi et 10Fi) disponibles sur opendata.hauts-de-seine.fr, les collections de dessins, estampes et gravures (sous-séries 1Fi, 30Fi) et plusieurs collections de photo et vues aériennes permettant d’illustrer le sujet (ex. : 12Fi, 13Fi, 15Fi, 20Fi).

Autres sources d’archives

• Sous-série 1J, pièces isolées entrées par voie extraordinaire :

Ex. : 1J625 Carnet de documents sur Neuilly-sur-Seine tels que la liste des maires de 1790 à 1908 ; 1J635 Notes manuscrites concernant Sèvres (s.d.) ;1J740 Le Guide indicateur de Puteaux-Suresnes 1909 ; etc…

• sous-séries DE et EDEP, archives communales déposées :

Les ADHS conservent une partie des archives des communes d’Antony (1751-1800), Bourg-la-Reine (1668-1800) et Vaucresson (1824-1975).