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Le territoire des Hauts-de-Seine sous la Révolution

La création des départements en 1790 voit la création de deux départements, Paris (qui devient rapidement la Seine) et la Seine-et-Oise, qui se partagent l’actuel territoire des Hauts-de-Seine.

Carte de 1790. 4Fi28
Carte de 1790. 4Fi28 © Archives départementales des Hauts-de-Seine

La nouvelle organisation administrative de la France est établie par l’Assemblée nationale constituante. Le principe de la division de la France en départements est défini le 22 décembre 1789 et le nombre des départements par lettres patentes du 4 mars 1790.



Le territoire des Hauts-de-Seine se rattache pour partie au département de « la Seine-et-de-l’Oise », créé le 27 janvier 1790 qui ressort du régime commun et pour partie au département de « Paris » créé le 10 février de la même année. Ce dernier, qui prendra le nom de département de la « Seine » en 1795, bénéficie d’un statut particulier. Sur les 31 communes existantes, 9 appartiennent au département de la Seine-et-Oise et 22 au département de la Seine.



Au tout début du Consulat, Napoléon Bonaparte remanie profondément cette première organisation par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) complétée pour ces deux départements par les arrêtés du 25 fructidor an IX (12 septembre 1801) et 3 brumaire an X (25 octobre 1801).



Désormais, les 31 communes se répartissent dans le cadre administratif suivant :


- Département de la Seine-et-Oise, arrondissement de Versailles, canton de Sèvres (8 communes) et canton de Marly (1 commune).


- Département de la Seine, arrondissement de Saint-Denis, canton de Nanterre puis de Courbevoie en 1829 (7 communes) et canton de Neuilly (3 communes), arrondissement de Sceaux, canton de Sceaux (12 communes).

Carte des circonscriptions adminstratives des Hauts-de-Seine en 1801.
Carte des circonscriptions adminstratives des Hauts-de-Seine en 1801. © Archives départementales des Hauts-de-Seine
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