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Les publications officielles

La bibliothèque des Archives départementales propose à la consultation une importante collection de publications officielles : Journaux Officiels, documents de la Préfecture ou du Conseil général sont à votre disposition.

La bibliothèque des Archives départementales conserve une importante collection de publications officielles portant les noms de série K et N. Cette collection est riche de 56 titres dont 13 toujours actifs aujourd’hui.

Signalons certaines séries complètes telles que le Moniteur Universel (1789-1869), ou le Bulletin des lois (1789-1930).

La bibliothèque des archives possède également le Journal officiel : lois et décrets de 1870 à 2015 sous format papier. Il est à noter qu’à partir de 2016, le Journal Officiel ne publie plus que sous forme électronique, disponible sur le site Légifrance. D’autres séries du Journal officiel sont aussi présentes dans nos collections, notamment les Débats de la Chambre des députés puis de l’Assemblée nationale, mais également les Débats du Sénat, et les Documents parlementaires (Assemblée nationale et Sénat).

Le Recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hauts-de-Seine, remontant à la création du département (1968) est complété par le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Seine puis de Paris (1844-1979) et le Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Seine-et-Oise (1818-1933). Viennent s’y ajouter les séries des arrêtés du préfet.

Pour les administrations territoriales dont notamment le Département, nous conservons l’ensemble des Délibérations du conseil général et les Arrêtés du président du Conseil général devenu aujourd’hui Conseil Départemental. Nous  collectons enfin les Bulletins municipaux des communes des Hauts-de-Seine.

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