Bienvenue sur le site mobile des archives départementales des hauts-de-seine.

Nos missions

Histoire du département

Bibliothèque des Archives

Bibliothèque André-Desguine

Bibliothèque La Souvarine

Nos actualités

Plan du site

Contact

Les publications officielles

La bibliothèque des Archives départementales propose à la consultation une importante collection de publications officielles : Journaux Officiels, documents de la Préfecture ou du Conseil général sont à votre disposition.

La bibliothèque des Archives départementales conserve une importante collection de publications officielles portant les noms de série K et N. Cette collection est riche de 56 titres dont 13 toujours actifs aujourd’hui.

Signalons certaines séries complètes telles que le Moniteur Universel (1789-1869), ou le Bulletin des lois (1789-1930).

La bibliothèque des archives possède également le Journal officiel : lois et décrets de 1870 à 2015 sous format papier. Il est à noter qu’à partir de 2016, le Journal Officiel ne publie plus que sous forme électronique, disponible sur le site Légifrance. D’autres séries du Journal officiel sont aussi présentes dans nos collections, notamment les Débats de la Chambre des députés puis de l’Assemblée nationale, mais également les Débats du Sénat, et les Documents parlementaires (Assemblée nationale et Sénat).

Le Recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hauts-de-Seine, remontant à la création du département (1968) est complété par le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Seine puis de Paris (1844-1979) et le Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Seine-et-Oise (1818-1933). Viennent s’y ajouter les séries des arrêtés du préfet.

Pour les administrations territoriales dont notamment le Département, nous conservons l’ensemble des Délibérations du conseil général et les Arrêtés du président du Conseil général devenu aujourd’hui Conseil Départemental. Nous  collectons enfin les Bulletins municipaux des communes des Hauts-de-Seine.

partager

Voir Aussi

  • Histoire d'une jeune bibliothèque

    1964-1968 : un nouveau département, un nouveau service d'archives, une nouvelle bibliothèque.

    En savoir plus

    Consultez le Journal Officiel depuis 1990

    En savoir plus

Conseil départemental des Hauts-de-Seine a étudié la question importante, qui, souvent, on nous pose. Question anonyme, et s'inquiètent de la plus grande partie de les jeunes, c'est le problème de la dysfonction érectile chez les jeunes. Dans toute la France augmente la croissance des émigrés, et la population des autochtones diminue. Orientales les gens souffrent moins de problèmes de dysfonction érectile. Quelle est la raison? La chaleur du climat, de l'air frais et une vie plus sédentaire. La décision de la maladie de la dysfonction érectile existe, et c'est le Cialis. Cialis - le meilleur des médicaments sur le marché pour le traitement de cette maladie. Le nombre minimum d'effets secondaires et la durée maximale de travail de préparation. Comme indiqué par le fabricant est de 36 heures de travail et les plaisirs de la vie. La substance des médicaments Cialis - Tadalafil. C'est pour cela qu'il beaucoup connaissent sous le nom de tadalafil. Cialis sans ordonnance est assez facile d'acheter en ligne. "La jeunesse saine avec le Cialis est notre choix!" © Conseil départemental des Hauts-de-Seine.