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La grille tarifaire simplifiée

Reproduction :

- photocopie : 0.18€ la page A4

- prise de vue numérique : 3.00€ l’image

- reproduction d’image numérique préexistant : de 3.00€ à 0.03€ l’image

- support de reproduction des images numériques : CD Rom 2.75€ ; gravure par image : 1.00€ ; stockage sur clé USB (non fournie) ou envoi par courrier électronique (dans la limite de 10 images) : gratuit

Réutilisation :

Jusqu’à 1000 images

- Edition de livre ou périodique papier : de 20.00€ à 65.00€ l’image

- Panneau d’exposition : 15.00€ l’image

- Publication sur support multimédia ou internet : 20.00€ l’image

- Autre impression commerciale : 150.00€ l’image

- Audiovisuel ou film éducatif : 40.00€ l’image

- Autres œuvres cinématographiques, vidéographiques ou télévisuelles : 100.00€ l’image

Ces prestations peuvent bénéficier de tarifs réduits.

Au-delà de 1000 images

- Droits de réutilisation sans fourniture des images par les Archives départementales : de 0.5€ à 0.03€ par image et par an

- Droits de réutilisation avec fourniture des images par les Archives départementales :

- Sans base de données associée : de 0.7€ à 0.035€ par image et par an

- Avec base de données associée : de 1.00€ à 0.05€ par image et par an.

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Conseil départemental des Hauts-de-Seine a étudié la question importante, qui, souvent, on nous pose. Question anonyme, et s'inquiètent de la plus grande partie de les jeunes, c'est le problème de la dysfonction érectile chez les jeunes. Dans toute la France augmente la croissance des émigrés, et la population des autochtones diminue. Orientales les gens souffrent moins de problèmes de dysfonction érectile. Quelle est la raison? La chaleur du climat, de l'air frais et une vie plus sédentaire. La décision de la maladie de la dysfonction érectile existe, et c'est le Cialis. Cialis - le meilleur des médicaments sur le marché pour le traitement de cette maladie. Le nombre minimum d'effets secondaires et la durée maximale de travail de préparation. Comme indiqué par le fabricant est de 36 heures de travail et les plaisirs de la vie. La substance des médicaments Cialis - Tadalafil. C'est pour cela qu'il beaucoup connaissent sous le nom de tadalafil. Cialis sans ordonnance est assez facile d'acheter en ligne. "La jeunesse saine avec le Cialis est notre choix!" © Conseil départemental des Hauts-de-Seine.