Bienvenue sur le site mobile des archives départementales des hauts-de-seine.

Nos missions

Histoire du département

Bibliothèque des Archives

Bibliothèque André-Desguine

Bibliothèque La Souvarine

Nos actualités

Plan du site

Contact

La grille tarifaire simplifiée

Reproduction :

- photocopie : 0.18€ la page A4

- prise de vue numérique : 3.00€ l’image

- reproduction d’image numérique préexistant : de 3.00€ à 0.03€ l’image

- support de reproduction des images numériques : CD Rom 2.75€ ; gravure par image : 1.00€ ; stockage sur clé USB (non fournie) ou envoi par courrier électronique (dans la limite de 10 images) : gratuit

Réutilisation :

Jusqu’à 1000 images

- Edition de livre ou périodique papier : de 20.00€ à 65.00€ l’image

- Panneau d’exposition : 15.00€ l’image

- Publication sur support multimédia ou internet : 20.00€ l’image

- Autre impression commerciale : 150.00€ l’image

- Audiovisuel ou film éducatif : 40.00€ l’image

- Autres œuvres cinématographiques, vidéographiques ou télévisuelles : 100.00€ l’image

Ces prestations peuvent bénéficier de tarifs réduits.

Au-delà de 1000 images

- Droits de réutilisation sans fourniture des images par les Archives départementales : de 0.5€ à 0.03€ par image et par an

- Droits de réutilisation avec fourniture des images par les Archives départementales :

- Sans base de données associée : de 0.7€ à 0.035€ par image et par an

- Avec base de données associée : de 1.00€ à 0.05€ par image et par an.

partager