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Archives des subdivisions

Historique des services

Dans les années 1970, la puissante direction départementale de l’Equipement, dont les services centraux sont installés à Nanterre, possède de nombreuses implantations sur le territoire des Hauts-de-Seine. En particulier, la subdivision 1 études et équipements routiers et la subdivision 2 études et exploitation routières se situent au 41 rue Thiers à Boulogne-Billancourt. Les divisions territoriales (en charge de la gestion du domaine public, de l’entretien et de l’aménagement de la voirie, et des affaires communales) sont au nombre de cinq : nord 1 au 41 rue Georges-Boisseau à Clichy (puis au 5 rue Edouard-Nieuport à Suresnes), nord 2 au 80 rue de la Mission-Marchand à Courbevoie, centre au 18 rue de Marnes à Ville-d’Avray, sud 1 au 15 avenue de Verdun (puis au 8 avenue Jules-Guesde) à Sceaux, sud 2 au 16 rue René-Coche à Vanves. A signaler : l’instruction des permis de construire du sud du département se fait au 16 rue René-Coche à Vanves (sud 1) et au 15 avenue de Verdun (sud 2) à Sceaux.
A signaler : des archives de l’ancienne subdivision de Clichy ont été retrouvées dans les services centraux de l’Equipement à Nanterre.

Dans les années 1990, les services circulation et sécurité routières se trouvent toujours au 41 rue Thiers à Boulogne-Billancourt et le nombre des subdivisions de voirie varie de quatre à six : 16 rue René-Coche à Vanves, 64 rue du Bas à Gennevilliers, 5 rue Edouard-Nieuport à Suresnes, 8 rue Jules-Guesde à Sceaux, 18 rue de Marnes à Ville-d’Avray, 32 avenue Benoît-Frachon à Nanterre.
A signaler : des archives de l’ancienne subdivision de Ville-d’Avray ont été retrouvées à Boulogne-Billancourt.

La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales transfère aux Départements une grande partie de la voirie nationale. Dans les Hauts-de-Seine, les subdivisions de voirie (à l’exclusion de Suresnes : au service de navigation de la Seine) sont affectées au Département et rattachées à la direction de la voirie.


Constitution du fonds

En 2012, les archives des services centraux et extérieurs du Pôle Aménagement du Territoire, incluant les anciennes subdivisions de l’Equipement de Boulogne-Billancourt, Gennevilliers, Sceaux, Vanves, ont été traitées. 405 mètres linéaires ont été versés aux Archives départementales pour conservation à titre historique.


Présentation du contenu

À Boulogne-Billancourt, 22 mètres linéaires ont été sélectionnés pour documenter la recherche historique future. Il s’agit principalement de travaux de voirie et sur ouvrages d’art, mais également de quelques dossiers relatifs à l’aménagement du territoire, la lutte contre les inondations et les crues, la sécurité et la circulation routières (1959-2008, 2137W).

Sur le site de Gennevilliers, 171 mètres linéaires ont été pris en charge. Les dossiers de fonctionnement du service (1893-2001, 2154W) côtoient les dossiers d’urbanisme (plans d’aménagement du territoire, études et enquêtes statistiques, documents d’urbanisme, création et suivi de zones d’aménagement concerté, constructions publiques, logements sociaux, travaux d’urbanisme, rénovation urbaine, lotissements, 1921-2001, 2155W), ainsi que les travaux d’assainissement et de lutte contre les inondations et les crues (1835-2001, 2156W), les acquisitions foncières (1957-1984, 2157W), le fonctionnement en temps de guerre et la défense passive (1939-1960, 2158W), les travaux de voirie et sur ouvrages d’art (1869-2001, 2160W). Des reportages photographiques ont également été conservés (1963-1999, 2159W).

Sur le site de Sceaux, 105 mètres linéaires ont été sélectionnés pour documenter la recherche historique future. Il s’agit de dossiers de création et de suivi de zones d’aménagement concerté (1984-2000, 2116W), d’acquisitions foncières (1967-1994, 2117W), de permis de construire (1952-1999, principalement années 1950-1980, 2118W), de travaux de voirie et sur ouvrages d’art (1948-2000, 2119W). De nombreux dossiers de voirie, concernant tout le XXe siècle, ont malheureusement été détruits.

Sur le site de Vanves, où 107 mètres linéaires ont été pris en charge, on trouve d’intéressants dossiers de fonctionnement en temps de guerre, notamment sur la défense passive (1931-1959, 2138W), des permis de construire (1960-1984, 2139W), des dossiers d’urbanisme (plans d’aménagement du territoire, documents d’urbanisme, création et suivi de zones d’aménagement concerté, travaux d’urbanisme, concernant notamment l’île Saint-Germain, 1923-2001, 2141W), des travaux d’assainissement et d’enfouissement (1913-2001, 2142W), des acquisitions foncières (1928-1993, 2143W), des travaux de voirie et sur ouvrages d’art (1901-2001, 2144W), contenant de beaux plans d’alignement (1852-2001, 2144W 36-150).


Sources complémentaires : fonds de la préfecture et des sous-préfectures (services chargés de l’urbanisme) ; fonds de la direction départementale de l’équipement ; fonds des services techniques du Département (aménagement et urbanisme, voirie et transports, espaces verts).

Attention, ces versements sont conservés sur un autre site, se renseigner.

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