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Aménagement, urbanisme, habitat

Historique des services

Lors de la création du département des Hauts-de-Seine en 1964-1968, le bureau des établissements communaux (HLM) et opérations foncières des communes et le bureau du logement relevaient, l’un de la Direction des affaires communales, scolaires et culturelles, l’autre de la Direction du personnel, du service social et du logement.

Avec la décentralisation, la Direction générale des services techniques a permis de regrouper les directions et services de l’eau et de l’environnement ; des espaces verts ; du patrimoine immobilier ; de la voirie et des transports ; des bâtiments départementaux ; des projets d’aménagement ; de l’urbanisme et de l’habitat. Au début des années 2000, il existait une Direction générale des infrastructures et des déplacements et une Direction générale de l’environnement et du cadre de vie (nature et paysage ; eau ; aménagement et développement durable). Les bâtiments départementaux formaient une autre Direction générale.


Constitution du fonds

Parmi les archives du Département des Hauts-de-Seine devant être conservées définitivement à titre historique se trouvent quatre versements du service, puis de la direction de l’habitat (cotés 1182W, 1430W, 1967W, 2163W, représentant 47 ml), un versement de la direction de l’environnement (1370W, 8 ml), deux versements de la direction de l’urbanisme et de l’aménagement (1963W, 2161W, 26 ml), auxquels s’ajoute un versement lié à l’administration générale de la Direction générale des services techniques (1962W, 5 ml) et un versement de la SEM 92, société d’économie mixte d’aménagement des Hauts-de-Seine (2062W, 3 ml).


Présentation du contenu

Les archives de l’habitat concernent essentiellement les aides aux petits propriétaires fonciers et les aides à l’amélioration du parc privé (1968-2001) et contiennent également d’intéressants dossiers de travaux dans le patrimoine de l’office départemental de HLM (1986-1993) et de réalisation d’une cité-jardins au Plessis-Robinson (1991). Les archives de l’environnement concernent le fonctionnement et activités de la maison de la nature (1978-1997), celles de l’urbanisme et de l’aménagement contiennent des plans d’aménagement du territoire, des documents d’urbanisme et des dossiers de création et de suivi de zones d’aménagement concerté (1963-2001). Les archives de la SEM 92 concernent essentiellement les opérations de développement social des quartiers et d’amélioration du parc privé et contiennent d’intéressants dossiers de voirie et de transports (réseau souterrain MUSE, boucle nord, lignes de métro et de tramway…) pour une période allant de 1988 à 2005.


Sources complémentaires : fonds de la préfecture et des sous-préfectures (services chargés de l’urbanisme) ; fonds de la direction départementale de l’équipement.

Avertissement : certains versements sont conservés sur un autre site, se renseigner.

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