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L'administration de la commune

Les documents relatifs aux communes conservés par les Archives départementales proviennent essentiellement du contrôle exercé par les préfectures sur l'administration communale.

© 2O/GAR_22, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Délibérations municipales

Les Archives départementales conservent des microfilms des registres de délibérations pour plusieurs communes (sous-série 1Mi) : Asnières (1811-1886), Bagneux (1788-1900), Boulogne (1804-1901), Châtenay-Malabry (époque révolutionnaire), Clichy (1785-1835), Colombes (1790-1890), Garches (1771-1851), Marnes-la-Coquette (an II-1940), Meudon (s.d.), Montrouge (1788-1877), Nanterre (1795-1901), Neuilly (1789-1795), Puteaux (1790-1901), Rueil-Malmaison (an IX-1886), Saint-Cloud (1866-1911), Sèvres (1787-1924), Suresnes (1787-1886).

 

Bulletins municipaux officiels

Classés par communes (milieu du XXe siècle à nos jours). Dates variables selon les communes. Cotés 92PHS.

 

Administration communale

Dossiers concernant l’administration de la commune provenant des préfectures et trésoreries générales : budgets et comptes, personnel communal, bâtiments communaux, cimetières, police, travaux publics, transports, …

 

Communes de l’ancien département de la Seine :

- DO5 et 32W Comptabilité communale : budgets et comptes (an IV-1940, 1941-1963) – classement chronologique.

- DO9 Affaires communales diverses : police, finances locales, personnel communal, foires et marchés, postes, enseignement, affaires militaires, … (XIXe -1935 environ).

 

Communes de l’ancien département de la Seine-et-Oise :

- 2O Administration communale : comptabilité, finances, bâtiments communaux, biens communaux, affaires militaires, police, travaux publics, plans (1800-1960 environ).

- 4O Dons et legs aux communes (1800-1960 environ).

 

Population

Outre l’état civil, on peut consulter les listes nominatives et recensements de population ainsi que les listes électorales. Pour ces deux catégories de documents, des classeurs en salle de lecture, regroupent les inventaires de l’ensemble des documents conservés dans les séries M et W.

 

Vie politique

Dossiers d’élections (séries M et W).

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