Bienvenue sur le site mobile des archives départementales des hauts-de-seine.

Nos missions

Histoire du département

Bibliothèque des Archives

Bibliothèque André-Desguine

Bibliothèque La Souvarine

Nos actualités

Plan du site

Contact

Faire une recherche dans les minutes notariales

Pour retrouver un acte, il faut, avant tout, connaître l’étude dans laquelle celui-ci a été passé. Il faut donc impérativement connaître le lieu de résidence ou le nom du notaire.

© 3E/SCL_136, Archives départementales des Hauts-de-Seine

- Vous connaissez le nom du notaire qui a reçu l’acte : consultez la liste alphabétique des noms de notaires indiquant l’étude de rattachement (classeur 3E Index) puis reportez vous à l’inventaire des archives de l’étude concernée ; Consultez également, pour chaque étude, en tête de l’inventaire, le tableau de filiation des notaires qui se sont succédé au sein de l’office ;

- Vous connaissez le lieu de résidence du notaire : utilisez les répertoires chronologiques des actes établis par les notaires (3E1-96). Un double de ces répertoires, déposé auprès du greffe du tribunal, est conservé la sous-série 8U (8U1 à 30).

Les minutes des études supprimées ou disparues ont pu être recueillies par une autre étude. Dans ce cas, elles sont répertoriées dans l’inventaire de l’étude qui les a reçues (voir le classeur 3E Index Liste des études par localités actuelles).

Instruments de recherche : les inventaires des archives notariales sont placés dans des classeurs suivant l’ordre alphabétique des communes de résidence des notaires. Pour chaque étude est indiqué en tête de l'inventaire la filiation des notaires qui se sont succédé dans l'étude. Se trouvent ensuite la liste des répertoires, puis la liste des minutes dans l'ordre chronologique.

- Pour retrouver la trace d’un acte et le nom du notaire qui l’a reçu, vous pouvez utiliser les archives de l’enregistrement : série Q et versements W (rechercher dans les actes civils publics).

- Pour les notaires parisiens, la base de données ETANOT établie par les Archives nationales contient toutes les informations utiles permettant de retrouver le nom et l’étude d’un notaire du XVe siècle à nos jours. Voir la base de donnée : chan.archivesnationales.culture.gouv.fr/sdx-222-chan-etanot/etanot/index.xsp

-Enfin, on consultera avec profit « le Thomas » Registre-minutier des notariats de la Seine. Mis à jour jusque dans les années 1970, il recense l’ensemble des notaires et tabellions par ordre alphabétique et par étude (disponible en salle de lecture).

tableau_alphabetique_notaires.pdf 25,93 Ko document acrobat reader
Télécharger
partager

Conseil départemental des Hauts-de-Seine a étudié la question importante, qui, souvent, on nous pose. Question anonyme, et s'inquiètent de la plus grande partie de les jeunes, c'est le problème de la dysfonction érectile chez les jeunes. Dans toute la France augmente la croissance des émigrés, et la population des autochtones diminue. Orientales les gens souffrent moins de problèmes de dysfonction érectile. Quelle est la raison? La chaleur du climat, de l'air frais et une vie plus sédentaire. La décision de la maladie de la dysfonction érectile existe, et c'est le Cialis. Cialis - le meilleur des médicaments sur le marché pour le traitement de cette maladie. Le nombre minimum d'effets secondaires et la durée maximale de travail de préparation. Comme indiqué par le fabricant est de 36 heures de travail et les plaisirs de la vie. La substance des médicaments Cialis - Tadalafil. C'est pour cela qu'il beaucoup connaissent sous le nom de tadalafil. Cialis sans ordonnance est assez facile d'acheter en ligne. "La jeunesse saine avec le Cialis est notre choix!" © Conseil départemental des Hauts-de-Seine.