Archives & Patrimoine des Hauts-de-Seine : Ce que vous trouverez aux ADHS

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Ce que vous trouverez aux ADHS

Les archives notariales constituent la sous-série 3E.

Contrat de mariage de Verlaine. 24 juin 1870.
Contrat de mariage de Verlaine. 24 juin 1870. © 3E/CLI_49, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Etude

Présentation du contenu

n° de versement

Répertoires

minutes

Boulogne-Billancourt I

1621-1933

1708-1935

3E/BOU

Bourg-la-Reine

1770-1869

1610-1900

3E/BRG

Chaville

 

1625-1666

E6340-E6351

Clichy

1864-1934

1864-1935

3E/CLI

Colombes

 

1744-1900

3E/COL

Courbevoie

1707-1910

1572-1900

3E/COU

Meudon I

 

1563-1669

E7083-E7128

Meudon II

 

1670-1901

3E/MEU

Montrouge

1692-1949

1693-1949

3E/MON

Nanterre

1737-1920

1737-1935

3 E/NAN

Rueil-Malmaison I

 

1641-1664

E7197

Rueil-Malmaison II

 

1726-1899

3E/RUE

Saint-Cloud I

 

1546-1689

E7200-E7283

Saint-Cloud II

1615-1908

1644-1909

3E/SCL

Sceaux

1718-1897

1623-1920

3E/SCE

Sèvres I

 

1630-1754

E7305-E7310

Sèvres II

1734-1744

1700-1900

3E/SEV

Suresnes

1767-1870

1767-1930

3E/SUR





Communicabilité : En application de l’art. L. 213-2 I 4 d, la communicabilité des répertoires et minutes de notaire a été fixée à 75 ans. Ce délai est porté à 100 ans si le document concerne un mineur en tant que sujet principal de l’acte (une reconnaissance de paternité par exemple). A ce titre un engagement de réserve pourra être demandé aux lecteurs si leur recherche porte sur une série indéterminée d’actes (instruction commune du ministère de la culture et de la communication et du conseil supérieur du notariat du 16 décembre 2009 – Voir l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/026 ci dessous.

DPACI_2009_026.pdf 1,30 Mo document acrobat reader
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Conseil départemental des Hauts-de-Seine a étudié la question importante, qui, souvent, on nous pose. Question anonyme, et s'inquiètent de la plus grande partie de les jeunes, c'est le problème de la dysfonction érectile chez les jeunes. Dans toute la France augmente la croissance des émigrés, et la population des autochtones diminue. Orientales les gens souffrent moins de problèmes de dysfonction érectile. Quelle est la raison? La chaleur du climat, de l'air frais et une vie plus sédentaire. La décision de la maladie de la dysfonction érectile existe, et c'est le Cialis. Cialis - le meilleur des médicaments sur le marché pour le traitement de cette maladie. Le nombre minimum d'effets secondaires et la durée maximale de travail de préparation. Comme indiqué par le fabricant est de 36 heures de travail et les plaisirs de la vie. La substance des médicaments Cialis - Tadalafil. C'est pour cela qu'il beaucoup connaissent sous le nom de tadalafil. Cialis sans ordonnance est assez facile d'acheter en ligne. "La jeunesse saine avec le Cialis est notre choix!" © Conseil départemental des Hauts-de-Seine.