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Ce que vous trouverez aux ADHS

Les archives notariales constituent la sous-série 3E.

Contrat de mariage de Verlaine. 24 juin 1870.
Contrat de mariage de Verlaine. 24 juin 1870. © 3E/CLI_49, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Etude

Présentation du contenu

n° de versement

Répertoires

minutes

Boulogne-Billancourt I

1621-1933

1708-1935

3E/BOU

Bourg-la-Reine

1770-1869

1610-1900

3E/BRG

Chaville

 

1625-1666

E6340-E6351

Clichy

1864-1934

1864-1935

3E/CLI

Colombes

 

1744-1900

3E/COL

Courbevoie

1707-1910

1572-1900

3E/COU

Meudon I

 

1563-1669

E7083-E7128

Meudon II

 

1670-1901

3E/MEU

Montrouge

1692-1949

1693-1949

3E/MON

Nanterre

1737-1920

1737-1935

3 E/NAN

Rueil-Malmaison I

 

1641-1664

E7197

Rueil-Malmaison II

 

1726-1899

3E/RUE

Saint-Cloud I

 

1546-1689

E7200-E7283

Saint-Cloud II

1615-1908

1644-1909

3E/SCL

Sceaux

1718-1897

1623-1920

3E/SCE

Sèvres I

 

1630-1754

E7305-E7310

Sèvres II

1734-1744

1700-1900

3E/SEV

Suresnes

1767-1870

1767-1930

3E/SUR





Communicabilité : En application de l’art. L. 213-2 I 4 d, la communicabilité des répertoires et minutes de notaire a été fixée à 75 ans. Ce délai est porté à 100 ans si le document concerne un mineur en tant que sujet principal de l’acte (une reconnaissance de paternité par exemple). A ce titre un engagement de réserve pourra être demandé aux lecteurs si leur recherche porte sur une série indéterminée d’actes (instruction commune du ministère de la culture et de la communication et du conseil supérieur du notariat du 16 décembre 2009 – Voir l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/026 ci dessous.

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