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Ce que vous trouverez aux ADHS

Les fonds conservés aux ADHS ne recouvrent pas les strictes limites du département des Hauts-de-Seine.

Registre de formalité, transcription.
Registre de formalité, transcription. © 4Q5/3073, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Attention, les ADHS conservent uniquement les archives hypothécaires provenant du bureau de l’ancien arrondissement de Sceaux (3e conservation ou bureau des hypothèques de la Seine) pour la période an VII / 1799-1900.

Le ressort de ce bureau couvrait :

- les communes du sud des Hauts-de-Seine (Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Issy-les-Moulineaux, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux, Vanves) ;
- 29 communes du Val-de-Marne ;
- la commune de Montreuil (aujourd’hui en Seine-Saint-Denis) ;
- les 13e, 14e et 15e arrondissements de Paris pour la période 1860-1900.

Pour les autres communes des Hauts-de-Seine :

- les archives de l’ancien arrondissement de Versailles dont faisaient partie les communes de Chaville, Garches, Marne-la-Coquette, Meudon, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud, Sèvres, Vaucresson, Ville-d’Avray sont conservées aux AD des Yvelines.

- les archives de l’ancien arrondissement de la Seine-Saint-Denis  dont faisaient partie les communes d'Asnières-sur-Seine, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Clichy, Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, La Garenne-Colombes, Levallois-Perret, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Suresnes, Villeneuve-la-Garenne sont conservées aux AD de Seine-Saint-Denis.

Pour la période 1901-1955 : s’adresser à la Conservation des hypothèques, archives d'Auxerre, 1er bureau (8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE CEDEX, tél. : 03 86 72 50 00).

Les fonds des ADHS sont répartis dans 2 sous-séries :

- DQ16 pour la période an VII-1889 (registres de formalités uniquement). Ils proviennent de la dévolution des Archives de l’ancien département de  la Seine. La cotation qui leur avait été attribuée alors a été conservée. La concordance cote / n° d’origine du volume est indiquée dans l’instrument de recherche.

- 4Q pour la période 1836-1900 (registres d’ordre et de formalités répartis en 7 sous-séries). Ces registres ont été versés aux ADHS par le bureau des hypothèques de Meaux – le n° d’article de la cote correspond au n° d’origine du volume.

Pour compléter :

- Avant l’organisation des conservations des hypothèques : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, séries C et DC6. Voir les tables d’acquéreurs et de vendeurs ;

Documents associés 2 Documents

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