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Ce que vous trouverez aux Archives départementales des Hauts-de-Seine

Les fonds de l'enregistrement sont classés par bureaux dans la sous-série 3Q jusqu'en 1969, puis dans la série W à partir de 1970. les documents ont été versés jusqu'au début des années 1980, selon les bureaux. 

Déclaration de succession, bureau de Sceaux
Déclaration de succession, bureau de Sceaux © 3Q/SCE_145, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Bureaux

Tables de successions et absences

Fiches décès

Déclarations de successions

Asnières-sur-Seine

1905-1969

1970-1984

1905-1984

Boulogne-Billancourt

1909-1969

 

1905-1969

Boulogne nord

 

1970-1984

1970-1984

Boulogne sud

 

1970-1984

1970-1984

Clichy

1904-1969

1970-1984

1905-1984

Colombes

Les archives de ce bureau ont été détruites pour la période 1945-1970

1876-1944

1970-1984

1905-1945, 1970-1984

Courbevoie

Les tables de successions et absences pour la période 1946-1969 sont lacunaires

1830-1945

1970-1984

1832-janvier 1985

Issy-les-Moulineaux

 

1970-1984

1970-1984

Levallois-Perret

1904-1969

1970-1984

1910-1984

Montrouge

1914-1969

1970-1984

1917-1984

Nanterre

1807-1830, 1910-1969

1970-1984

1807-1832, 1921-1984

Neuilly-sur-Seine

Comprend Auteuil, Batignolles-Monceaux, Montmartre et Passy avant 1860

1855-1969

 

1791-1969

Neuilly nord

 

1970-1984

1970-1984

Neuilly sud

 

1970-1984

1970-1984

Rueil-Malmaison

Avant 1913, bureau de Marly-le-Roi, voir les AD des Yvelines

1914-1969

1970-1984

1921-1984

 

 

Saint-Cloud

 

1981-1984

1981-1984

Sceaux

Entre 1791 et 1807, le siège du bureau était à Bourg-la-Reine et comprend Grenelle et Vaugirard avant 1860

1791-1969

 

1791-1969

Sceaux nord

 

1970-1984

1970-1984

Sceaux sud

 

1970-1984

1970-1984

Sèvres

1825-1969

 

1898-1969

Sèvres nord

 

1970-1985

1970-1985

Sèvres sud

 

1970-1985

1970-1985

Suresnes

Les archives de ce bureau crée en 1909 ont été détruites pour la période 1909-1952.

 

1975-1984

1967-1984

Vanves

1903-1969

1970-1984

1905-1984

 



Instruments de recherche


Les fonds de l’Enregistrement sont munis de répertoires numériques ou méthodiques classés par bureau.

Un tableau de rattachement des communes aux bureaux de l'enregistrement permet de repérer à quel bureau est rattachée une commune selon les dates.

Voir si dessous les inventaires.

Communicabilité

Les documents sont communicables à l’issue d’un délai de 50 ans (art. 14 de l’ordonnance 2009-483 du 29 avril 2009).

Documents associés 10 Documents

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  • IR_bureau_enregistrement_Boulogne_2015.pdf 204,16 Ko document acrobat reader
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  • IR_bureau_enregitrement_Clichy_2015.pdf 76,54 Ko document acrobat reader
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  • IR_bureau_enregistrement_Issy_2016.pdf 90,96 Ko document acrobat reader
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  • IR_bureau_enregistrement_Levallois_2015.pdf 533,50 Ko document acrobat reader
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Documents associés 3 Documents

  • IR_bureau_enregistrement_Sevres_2016.pdf 193,15 Ko document acrobat reader
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