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Les Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent l’intégralité du cadastre napoléonien et du cadastre rénové.

Matrice cadastrale de Bourg-la-Reine
Matrice cadastrale de Bourg-la-Reine © 3P2/BRG_1, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Le cadastre « napoléonien »

Établi dès 1802 pour certaines communes, mais règlementairement réalisé à partir de 1807 et modifié jusque dans les années 1860 pour l’ensemble du département.

Produit par l’administration fiscale, le cadastre napoléonien est entré aux Archives départementales des Hauts-de-Seine par la dévolution des Archives départementales de la Seine et de la Seine-et-Oise et par versements des services fiscaux et du service des Ponts et chaussées de Boulogne, ce qui explique les cotations multiples.

- plans : cotés D6P, 3P1 et 3P3 selon leur provenance. Il y a eu plusieurs campagnes successives de révision pour les communes de l’ancien département de la Seine ;

- registres : 3P2. Ce sont des matrices essentiellement. Elles contiennent des tables alphabétiques des propriétaires.

 

La refonte ou cadastre rénové

Le versement de la documentation cadastrale a été effectué par les Centres des impôts fonciers des Directions départementales des services fiscaux des Hauts-de-Seine nord et des Hauts-de-Seine sud. La répartition des communes est la suivante :

Hauts-de-Seine nord : Asnières-sur-Seine, Bois-Colombes, Clichy, Colombes, Courbevoie, La Garenne-Colombes, Gennevilliers, Levallois-Perret, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Rueil-Malmaison, Suresnes, Villeneuve-la-Garenne.

- plans : 1664 W, années 1930-1950 environ. Pour chaque commune est placé en tête le tableau d’assemblage puis les feuilles de section ;

- registres : 1663 W, dans l’ordre alphabétique des sections.

Hauts-de-Seine sud : Antony, Bagneux, Boulogne-Billancourt, Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Garches, Issy-les-Moulineaux, Malakoff, Marnes-la-Coquette, Meudon, Montrouge, Le Plessis-Robinson, Saint-Cloud, Sceaux, Sèvres, Vanves, Vaucresson, Ville-d’Avray.

- plans : 1997 W, 1912-1955

- registres : 2043 W, 1936-1975

 

Instruments de recherche :

- Répertoire numérique des sous-séries 3P et D6P. Ce répertoire contient des tableaux récapitulatifs par communes. Son introduction fournit de nombreux renseignements sur la chronologie de l’exécution des plans selon les arrondissements ;

- Répertoire numérique des versements 1663W, 1664W.

- Répertoire méthodique des versements 1997W et 2043W.

 

L’ensemble des archives du cadastre est librement communicable. La consultation des plans se fait sous forme numérique.




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